Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUFAST
C'CLOT, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3821049
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
EVOLUFAST de C\'CLOT

Présentation de la marque EVOLUFAST

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par C'CLOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVOLUFAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est C'CLOTTODO domicilié(e) 200 r des terres Bourdin 69140 RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 237 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque EVOLUFAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUFAST est expirée depuis le 6 avril 2021.

C'CLOT a également déposé les autres marques suivantes : BAR'FENCES , C'CLÔT , C CLOT , POST'58


C'CLOT, Société en nom collectif - 200 r des terres Bourdin 69140 RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 491237046


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Clôtures métalliques, portails métalliques, barrières métalliques ;

Clôtures électriques, dispositifs électriques, électroniques d'ouverture à distance de portails ; dispositifs électriques, électroniques de contrôles d'accès ;

Clôtures non métalliques, portails non métalliques, barrières non métalliques.